Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AUBERGE DE L'ILL
AUBERGE DE L'ILL, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4300935
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/09/2026
L\'AUBERGE DE L\'ILL de AUBERGE DE L\'ILL

Présentation de la marque L'AUBERGE DE L'ILL

Déposée le 21 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBERGE DE L'ILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AUBERGE DE L'ILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBERGE DE L'ILL domicilié(e) 2 rue de Collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 221 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Roland BASTUCK domicilié(e) 9 rue du Molkenrain - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque L'AUBERGE DE L'ILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUBERGE DE L'ILL arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

AUBERGE DE L'ILL a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE DE L'ILL , HAEBERLIN , AUBERGE DE L'ILL , HAEBERLIN


AUBERGE DE L'ILL, S.A.R.L. - 2 rue de Collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France - SIREN 917221301


Cabinet Roland BASTUCK - 9 rue du Molkenrain - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.